Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCLAT
SOCIETE COBISPA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1539723
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
29/06/1999

Présentation de la marque CHOCLAT

Déposée le 29 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COBISPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CHOCLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COBISPA domicilié(e) 5, rue d'Artois, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude AUMONT - France.

La marque CHOCLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCLAT est expirée depuis le 29 juin 1999.

SOCIETE COBISPA a également déposé les autres marques suivantes : LES NANCY'S , PAVESKI , FUNNY COOKIES


SOCIETE COBISPA (S.A.) - 5, rue d'Artois, 75008 PARIS - France


Claude AUMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Gaufres, gaufrettes, pâtisserie, confiserie